Marque expirée - Marque en non vigueur

NEGOPHARMA
FELIOT FRANCK

Numéro de dépôt :
3385638
Date de dépôt :
13/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2015
NEGOPHARMA de FELIOT FRANCK

Présentation de la marque NEGOPHARMA

Déposée le 13 octobre 2005 par FELIOT FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEGOPHARMA »

Le déposant est FELIOT FRANCK domicilié(e) 41 A Rue de la Salinette,35800 SAINT BRIAC - 35800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FELIOT Franck domicilié(e) 41 A rue de la Salinette,35800 SAINT BRIAC - 35800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEGOPHARMA est expirée depuis le 13 octobre 2015.

FELIOT FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : MEDIC ARGUS , NOMADINE


FELIOT FRANCK - 41 A Rue de la Salinette,35800 SAINT BRIAC - 35800 - France


FELIOT Franck - 41 A rue de la Salinette,35800 SAINT BRIAC - 35800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Inscription le 21 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558571 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

– produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygièniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical. Aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides : tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique. Matériel pour plomber les dents, bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygièniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, alliages de métaux précieux à usage dentaire. – appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical). – appareils et instruments chirurgicaux, medicaux, dentaires, et vétérinaires ; membres yeux et dents artificielles, articles orthopédiques, , bas à varice, vêtements médicaux, appareils de massage, prothèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical, chaussures orthopédiques. – assurances, affaires financières, estimations immobilières, estimations financières, consultation en matière financière, consulattions ou investissements de capitaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.